Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X. MAILLE
JAMEC Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99772839
Date de dépôt :
03/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/02/2009

Présentation de la marque X. MAILLE

Déposée le 3 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAMEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « X. MAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAMEC domicilié(e) 82, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 146 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP KETCHEDJIAN & BAYLE - France.

La marque X. MAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X. MAILLE est expirée depuis le 3 février 2009.

JAMEC a également déposé les autres marques suivantes : M LE MAREUIL HOTEL PARISIEN


JAMEC Société à Responsabilité Limitée - 82, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 401146634


SCP KETCHEDJIAN & BAYLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tissus à usage textile ; couverture de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.